Déposée le 24 décembre 1992 par MALFAIT Bruno Francis Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLODECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est MALFAIT Bruno Francis Charles, domicilié(e) 510 rue du Gand,59200 TOURCOING (dossier no 2233739) - 59200 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2233739) - 75008 - France.
La marque COLODECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLODECOR est expirée depuis le 24 décembre 2012.
MALFAIT Bruno Francis Charles - 510 rue du Gand,59200 TOURCOING (dossier no 2233739) - 59200 - France
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2233739) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370685 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2002 n°2233739 - Publication au BOPI 2002-12-19
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Produits pour la rénovation de supports cirés, vernis, teintés, tapissés ou peints.Produits de nettoyage.A savoir: produits et articles destinés aux peintres, décorateurs et bricoleurs, tels que: peintures, teintures pour bois, matières tinctoriales, cires et encaustiques, décapants, décireurs, vernis, bouche-pores, pâte à bois, enduits, mastics, gomme-laques.Préservatifs contre la détérioration du bois
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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